Documents à télécharger
Quelques documents administratifs utiles, à télécharger sont au format PDF.
Vente d’un véhicule
- Télécharger la déclaration de cession d’un véhicule (exemplaire vendeur et acquéreur) cerfa 15776-01
Certificat d’immatriculation
d’un véhicule (carte grise)
- Télécharger la demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule cerfa 13750-01
- nouveauté 2024 : l’application officielle du gouvernement, Simplimmat, pour déclarer la vente et l’immatriculation de son véhicule d’occasion : https://ants.gouv.fr/nos-missions/les-solutions-numeriques/simplimmat
Accueils de loisirs municipaux
- Télécharger le planning des vacances scolaires d’automne chez les Pitchounes
- Télécharger le planning des vacances scolaires d’automne chez les Ricochets
- Télécharger le programme des animations proposées aux Ricochets pendant les mercredis
- Télécharger le programme des animations proposées aux Pitchounes pendant les mercredis
Débit de boissons temporaire
Services périscolaires
et extrascolaires
- Télécharger le règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires de la ville de Fourchambault
Brocante et vide-grenier
-
Pour un particulier (vente au domicile – organisateur d’un vide-maison) :
2 autorisations maximum par an- Doit fournir : le cerfa 1393901
- Une photocopie d’une pièce d’identité recto-verso
- Une adresse mail
- Pour un autre organisme (associations,…), télécharger le formulaire de demande d’occupation du domaine public pour l’organisation d’une manifestation
Document d’Information Communal des Risques Majeurs
Nouveauté 2024 : obtenez votre permis de conduire dès 17 ans
Demande d’occupation du domaine public
- Télécharger le formulaire de demande d’occupation du domaine public pour un déménagement
- Télécharger le formulaire de demande d’occupation du domaine public pour un stationnement
- Télécharger le formulaire de demande d’occupation du domaine public pour une permission de voirie
- Télécharger le formulaire de demande d’occupation du domaine public pour l’organisation d’une manifestation